et des ACCORDS D'ENTREPRISE

 
Les PV de CE  affichés dans la zone sécurisée ont été validés en séance plénière.
Pour les consulter vous devez demander le mot de passe en remplissant le formulaire de contact (Par un clic sur contact ). 
Nous vous demandons de préciser dans votre mail, votre établissement de provenance, et dès que possible, nous vous transmettrons par retour de courriel ce mot de passe à inscrire dans la zone sécurisée, en cliquant sur le bouton en dessous.
Seuls les salariés de l'APEI peuvent avoir accès aux documents présentés.
Les accords d'entreprise sont diffusés dans les pages archivées et accessibles comme pour les PV par un mot de passe dans la zone sécurisée.
 
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